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Marques déposées par RICHEZ Pierre
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SCAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAP
RICHEZ Pierre

Numéro de dépôt :
10839
Date de dépôt :
04/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCAP

Déposée le 4 janvier 1978 par RICHEZ Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHEZ Pierre, domicilié(e) 5, rue Anatole de la Forge.5017 PARIS. - France.

La marque SCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 10839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SCAP est expirée depuis le 4 janvier 1988.

RICHEZ Pierre a également déposé les autres marques suivantes : GUNNY , DUO


RICHEZ Pierre - 5, rue Anatole de la Forge.5017 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-050

Inscription - Transmission de propriété n°217 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°126347 - Publication au BOPI

Casquettes, chapeaux, bérets et bonnets.